L’essor de la facturation électronique dans le monde : découvrez comment garder une longueur d’avance sur la concurrence
Dans ce blog, vous découvrirez la facturation conforme aux exigences fiscales, les changements à venir qui auront un impact sur votre activité et comment Onyx vous aide à rester en conformité.
Ces dernières années, le paysage économique mondial a connu une évolution majeure vers la numérisation, et les administrations fiscales ne font pas exception. L’adoption de la facturation électronique est devenue un outil efficace dans la lutte continue contre la fraude fiscale. Dans cet article, nous examinerons les principaux facteurs qui poussent les administrations fiscales à mettre en place la facturation électronique, présenterons les différents modèles utilisés dans le monde et expliquerons comment Onyx peut contribuer à alléger la charge administrative des hôtels et des agences qui peinent à suivre des exigences variables selon les pays où ils opèrent.
Les principaux facteurs qui poussent les administrations fiscales à mettre en place la facturation électronique sont :
- Lutte contre la fraude à la taxe sur la valeur ajoutée (TVA)
La facturation électronique améliore la collecte des recettes en réduisant l’évasion fiscale. Le suivi en temps réel permet aux administrations fiscales de détecter et de traiter rapidement les problèmes de non-conformité. Cette approche proactive garantit que les entreprises sont tenues responsables de leurs obligations fiscales, ce qui conduit in fine à un processus de collecte plus efficace et plus équitable. La Commission européenne a indiqué que l’écart de TVA dans l’UE s’élevait à environ 61 milliards d’euros en 2021.
- Automatisation des processus
La facturation électronique réduit considérablement les coûts associés aux processus traditionnels sur papier ou au format PDF. L’automatisation limite la saisie manuelle des données, réduit la paperasse et rationalise les tâches administratives.
D’une part, les processus automatisés de saisie et de validation des données réduisent le risque d’erreurs, garantissant que les informations présentées sont exactes et fiables. Cela accélère l’ensemble de l’écosystème financier, en aidant les entreprises à envoyer et à recevoir des factures plus rapidement, ce qui se traduit par des cycles de paiement plus courts. D’autre part, les administrations fiscales peuvent allouer leurs ressources plus efficacement, en se concentrant sur des activités à valeur ajoutée et en évitant des tâches chronophages.
- Valeur des données
Les administrations fiscales obtiennent et analysent des données en temps réel sur l’économie et se concentrent sur l’élaboration de politiques plus efficaces. Chaque administration fiscale choisit le modèle de contrôle continu des transactions (CTC) à mettre en œuvre.
Un modèle CTC décrit la manière dont les administrations fiscales obtiennent des données de facturation en temps réel et mettent en œuvre la facturation électronique. Il existe différents modèles CTC selon les pays, et tous les pays n’ont pas adopté un modèle CTC. Par conséquent, la facturation électronique n’est pas obligatoire dans de nombreux pays… pour l’instant.
- Audit a posteriori traditionnel
Les pays concernés incluent l’Autriche, l’Australie, la Belgique, la Bulgarie, la Croatie, Chypre (République de), la République tchèque, le Danemark, l’Estonie, la Finlande, la France, l’Allemagne, la Grèce, l’Irlande, la Lettonie, la Lituanie, le Luxembourg, Malte, les Pays-Bas, la Nouvelle-Zélande, la Norvège, la Pologne, Singapour, la Slovaquie, la Slovénie, l’Espagne et la Suède.
Ces pays suivent le modèle économique traditionnel dans lequel les administrations fiscales reçoivent les données lorsqu’elles réalisent un audit. Cela se produit généralement des mois, voire des années, après qu’une transaction a eu lieu. Dans ce modèle, le format de la facture n’est pas réglementé et il est courant de voir des factures au format papier ou PDF. En général, les grandes entreprises et les multinationales adoptent la facturation électronique en raison des avantages financiers à long terme.
En 2023, la plupart des pays appliquent un modèle d’audit a posteriori pour leurs transactions interentreprises (B2B).
- Modèle CTC : validation (clearance)
Les pays concernés incluent l’Inde, l’Italie et le Mexique.
Dans ce modèle, la facture n’est valide qu’après approbation de l’administration fiscale. Avant d’être envoyée à l’acheteur, elle doit être transmise à l’administration fiscale pour enregistrement et approbation. L’administration fiscale appose généralement un cachet ou un code sur la facture comme preuve d’authenticité. L’administration fiscale est informée de toute activité économique.
Au Mexique et en Inde, après approbation, les factures sont renvoyées au fournisseur pour distribution. À l’inverse, en Italie, l’administration fiscale est chargée de remettre la facture à l’acheteur.
Remarque : il existe d’autres modèles CTC, tels que l’interopérabilité et la déclaration des factures en temps réel. Toutefois, ils sont rarement mis en œuvre pour les transactions B2B.
2024 et au-delà
De nombreux pays sont en train de passer du modèle d’audit a posteriori à la validation (clearance) ou à d’autres types de modèles de facturation électronique. La Pologne devrait adopter un modèle de validation en juillet 2024. Ensuite, des pays comme la Lettonie ou l’Espagne mettront probablement en œuvre la facturation électronique ou l’e-reporting en 2025. La Belgique, l’Allemagne, la Croatie et la France, entre autres, sont également en train de mettre en place la facturation électronique obligatoire, attendue en 2026. Certaines échéances pourraient être reportées, tandis que d’autres pourraient rester incertaines en janvier 2024.
L’Union européenne propose déjà des lignes directrices pour l’adoption de la facturation électronique via l’initiative « TVA à l’ère du numérique » (VIDA) pour tous les États membres de l’UE. Onyx a suivi ces travaux et a soumis sa contribution aux auditions VIDA, en s’appuyant sur son expérience et afin de faire entendre les besoins spécifiques de notre secteur. À ce jour, VIDA pourrait entrer en vigueur d’ici 2030 ; toutefois, la plupart des pays de l’UE adopteront probablement la facturation électronique de leur propre initiative, avant cette échéance.
Onyx CenterSource a développé des capacités de facturation électronique dans plus de 30 pays afin que nos clients puissent se décharger de l’émission de factures électroniques pour la collecte des paiements de commissions. En tant que client RecoverPro ou GroupPay, vous externalisez vos obligations de facturation auprès d’Onyx et avez l’assurance que vos factures seront conformes aux réglementations locales. Onyx continuera d’investir dans ces capacités afin d’étendre la couverture et les offres.
Vous trouverez ci-dessous un tableau des principales questions de facturation par pays*, notamment les modèles de facturation, les formats et d’autres obligations. Utilisez ces ressources pour commencer dès maintenant à échanger avec votre direction afin de rester à jour sur cette tendance importante.
Cliquez ici pour télécharger un PDF du tableau de conformité de facturation d’Onyx.
*Inclut les pays où Onyx dispose de capacités de facturation conformes à janvier 2024.